CONTRAT SOCIAL FRANCE 2025-2027
PREAMBULE
Avenant de révision à l’accord Re-Nouveau France 2025 du 16 juillet 2024
Afin d’accompagner le déploiement du plan stratégique Renaulution, un accord collectif dénommé « Re Nouveau France 2025 » a été conclu le 14 décembre 2021. Cet accord fixe dans divers domaines des principes directeurs applicables à la plupart des sociétés de Renault Group en France.
Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 3 juillet 2024
En février 2022, la Branche Métallurgie a conclu une nouvelle convention collective, applicable depuis le 1er janvier 2024. Ce nouveau texte conventionnel induit notamment des évolutions en matière de classification des emplois et d’éléments de rémunération.
Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration de Renault 2024, du 7 juin 2024
Préambule :
Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein du Groupe en France Du 18 décembre 2023
Périmètre : Renault s.a.s., Ampere SAS, Ampere Cléon, ACI Villeurbanne, Ampere Electricity, Alpine Cars, Manufacture Alpine Dieppe, Sofrastock International, Société de Véhicules Automobiles de Batilly, SODICAM2, Renault Digital, Ampere Software Technology, Alpine Racing, Qstomize, Renault Retail Group et DIAC.
ACCORD D’INTERESSEMENT POUR LES ANNEES 2024 ET 2025
Préambule
Accord encadrant les relations individuelles de travail du 18 janvier 2024
Préambule :
Accord du 20 octobre 2023 définissant la composition du Comité Central Social et Economique
Préambule :
Accord en faveur de l’Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la mixité au sein du Groupe en France du 20 octobre 2023
Préambule
Avenant du 20 octobre 2023 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique du 6 septembre 2019
Préambule :
Accord relatif au dialogue social au sein de Renault s.a.s. du 11 septembre 2023
Préambule.
Accord relatif à la prime d’ancienneté des Salariés non-cadres du 24 mai 2023
En février 2022, la Branche Métallurgie a conclu une nouvelle convention collective, applicable à compter du 1er janvier 2024. Ce nouveau texte conventionnel induit notamment des évolutions en matière de classification des emplois et de certains éléments de rémunération assis sur la classification, comme la prime d’ancienneté.
Accord relatif à l'aménagement des dispositifs de Dispense d’Activité existants du 28 juin 2023.
PREAMBULE.
Accord d'intéressement pour l'année 2023 du 19 avril 2023
PREAMBULE
Barèmes de rémunération 2023.
Retrouvez ICI les barèmes pour la région parisienne.
Accord relatif à la négociation salariale pour l'année 2023 du 3 février 2023
PREAMBULE
Accord du 12 décembre 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
PREAMBULE
Contrat de solidarité et d’avenir du 12 décembre 2022 (CSA 4)
PREAMBULE
Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022 et son avenant du 18 avril 2024
PREAMBULE
Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group du 10 novembre 2022
PREAMBULE
Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe du 27 juillet 2022
PREAMBULE :
Le Mans : Accord local relatif à l'organisation du temps de travail
Accord d'intéressement pour l'année 2022 du 14 avril 2022
PREAMBULE
Contrat de solidarité et d’avenir du 28 février 2022
PREAMBULE