Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group du 10 novembre 2022
PREAMBULE
Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe du 27 juillet 2022
PREAMBULE :
Le Mans : Accord local relatif à l'organisation du temps de travail
Accord d'intéressement pour l'année 2022 du 14 avril 2022
PREAMBULE
Contrat de solidarité et d’avenir du 28 février 2022
PREAMBULE
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
Préambule :
Protocole déterminant les modalités des élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration de Renault Retail Group
PREAMBULE
Avenant du 21 janvier 2022 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique de l’Entreprise du 6 septembre 2019
Préambule :
Avenant de révision à l’accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018
Préambule :
Re-Nouveau 2025, accord du 14 décembre 2021 et son avenant du 13 juin 2022
Préambule de l'accord :
RRG : Accord relatif au télétravail au sein de l'UES RRG du 17 novembre 2021.
PREAMBULE :
Avenant de révision à l’accord relatif à l’indemnisation du chômage partiel du 30 juin 2011
Dans le cadre du recours au dispositif d’activité partielle longue durée (APLD) mis en place par le Gouvernement, un accord permettant de maintenir à 100% la rémunération des salariés positionnés en APLD a été mis en place via la signature de l’accord contrat de solidarité et d’avenir du 27 janvier 2021.
Avenant de révision à l’accord contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021
PREAMBULE :
Choisy-le Roi : accord du 22 mars 2021 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy-le-Roi
PREAMBULE
Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un accord cadre social pluriannuel du 28 juillet 2021
PREAMBULE
RRG : accord intéressement 2021 du personnel aux performances de l'entreprise RRG dans le cadre de l'UES du 28 juin 2021
PREAMBULE :
RRG : accord sur un fond d'aide sociale et humanitaire financé par l'intéressement et un abondement de l'entreprise RRG dans le cadre de l'UES du 28 juin 2021
PREAMBULE :
BAREME DE REMUNERATION 2022
Retrouvez les barèmes 2022 de la région parisienne ICI.
BAREME DE REMUNERATION 2021
Retrouvez les barèmes 2021 de la région parisienne ICI.
Accord relatif aux nouveaux modes de travail du 10 juin 2021 entre Renault s.a.s. et Renault Digital et son avenant du 14 janvier 2022
Préambule :
Accord d'intéressement pour l'année 2021 du 2 juin 2021
PREAMBULE
RRG : Avenant de reconduction de l'accord sur le recours à l'activité partielle individualisée au sein de l'UES RRG lié à la crise sanitaire Covid-19
PREAMBULE
Accord du 1 er mars 2021 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
PREAMBULE :
Contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021
PREAMBULE