Accord relatif au dialogue social au sein de Renault s.a.s. du 11 septembre 2023
Préambule.
Accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023
Préambule.
Accord relatif à la prime d’ancienneté des Salariés non-cadres du 24 mai 2023
En février 2022, la Branche Métallurgie a conclu une nouvelle convention collective, applicable à compter du 1er janvier 2024. Ce nouveau texte conventionnel induit notamment des évolutions en matière de classification des emplois et de certains éléments de rémunération assis sur la classification, comme la prime d’ancienneté.
Accord de mise en œuvre d’une nouvelle structure de rémunération du 24 mai 2023
En février 2022, la Branche Métallurgie a conclu une nouvelle convention collective, applicable à compter du 1er janvier 2024. Ce nouveau texte conventionnel induit notamment des évolutions en matière de classification des emplois et d’éléments de rémunération.
Accord relatif à l'aménagement des dispositifs de Dispense d’Activité existants du 28 juin 2023.
PREAMBULE.
Accord d'intéressement pour l'année 2023 du 19 avril 2023
PREAMBULE
Barèmes de rémunération 2023.
Retrouvez ICI les barèmes pour la région parisienne.
Accord relatif à la négociation salariale pour l'année 2023 du 3 février 2023
PREAMBULE
Accord du 12 décembre 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
PREAMBULE
Contrat de solidarité et d’avenir du 12 décembre 2022 (CSA 4)
PREAMBULE
Accord instituant un régime de prévoyance au profit des Salariés de Renault Group du 9 décembre 2022
PREAMBULE
Accord instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de santé au profit des Salariés de Renault Group du 10 novembre 2022
PREAMBULE
Accord de méthode visant à encadrer la négociation d’un socle social commun au sein de Renault Group et le dialogue social lié aux études portant sur l’évolution de la structure juridique du groupe du 27 juillet 2022
PREAMBULE :
Le Mans : Accord local relatif à l'organisation du temps de travail
Accord d'intéressement pour l'année 2022 du 14 avril 2022
PREAMBULE
Contrat de solidarité et d’avenir du 28 février 2022
PREAMBULE
Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée au sein de Renault s.a.s. et de certaines filiales industrielles du Groupe Renault
Préambule :
Protocole déterminant les modalités des élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration de Renault Retail Group
PREAMBULE
Avenant du 21 janvier 2022 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique de l’Entreprise du 6 septembre 2019
Préambule :
Avenant de révision à l’accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018
Préambule :
Re-Nouveau 2025, accord du 14 décembre 2021 et son avenant du 13 juin 2022
Préambule de l'accord :
RRG : Accord relatif au télétravail au sein de l'UES RRG du 17 novembre 2021.
PREAMBULE :
Avenant de révision à l’accord relatif à l’indemnisation du chômage partiel du 30 juin 2011
Dans le cadre du recours au dispositif d’activité partielle longue durée (APLD) mis en place par le Gouvernement, un accord permettant de maintenir à 100% la rémunération des salariés positionnés en APLD a été mis en place via la signature de l’accord contrat de solidarité et d’avenir du 27 janvier 2021.
Avenant de révision à l’accord contrat de solidarité et d’avenir pour l’année 2021 du 27 janvier 2021
PREAMBULE :