Accord portant reconnaissance de l’UES Métallurgie du 10 juin 2026
Préambule
Avenant de révision du 13 mai 2025 à l’accord relatif à la mise en place d’un Comité des Activités Sociales et culturelles interentreprises du 18 décembre 2024
Préambule :
Accord relatif aux modalités d’organisation des élections des administrateurs représentant les salariés au conseil d’administration de Renault 2024, du 7 juin 2024
Préambule :
Accord du 20 octobre 2023 définissant la composition du Comité Central Social et Economique
Préambule :
Avenant du 20 octobre 2023 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique du 6 septembre 2019
Préambule :
Accord relatif au dialogue social au sein de Renault s.a.s. du 11 septembre 2023
Préambule.
Accord de dialogue social Groupe France du 11 septembre 2023 et son avenant du 26 mai 2026
Préambule.