Accord du 20 octobre 2023 définissant la composition du Comité Central Social et Economique
Préambule :
Avenant du 20 octobre 2023 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique du 6 septembre 2019
Préambule :
Accord relatif au dialogue social au sein de Renault s.a.s. du 11 septembre 2023
Préambule.
Avenant du 21 janvier 2022 portant révision de l’accord définissant la composition du Comité Central Social et Economique de l’Entreprise du 6 septembre 2019
Préambule :
Avenant de révision à l’accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice et la valorisation des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s. du 17 juillet 2018
Préambule :
Choisy-le Roi : accord du 22 mars 2021 définissant les conditions spécifiques de mobilité et de transfert des salariés du site de Choisy-le-Roi
PREAMBULE
Accord définissant la composition de Comité Central Social et Economique de l’Entreprise du 6 septembre 2019
Suite à la réforme du droit du travail, Renault s.a.s a engagé des négociations visant à définir son nouveau cadre de dialogue social. C’est dans ce cadre qu’un accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice de la valorisation des responsabilités syndicales a été conclu le 17 juillet 2018.
Accord du 18 octobre 2018 définissant le fonctionnement de l’institution représentative du personnel centrale pendant le cycle électoral 2018/2019 et précisant diverses mesures en matière de composition du CCSE
Suite à la réforme du droit du travail, Renault s.a.s a engagé des négociations visant à définir son nouveau cadre de dialogue social. C’est dans ce contexte qu’un accord relatif au dialogue social et favorisant l’exercice de la valorisation des responsabilités syndicales a été conclu le 17 juillet 2018.
Accord du 17 juillet 2018 révisé par ses avenants des 13 mai et 6 septembre 2019, relatif au dialogue social et favorisant l’exercice des responsabilités syndicales au sein de Renault s.a.s
La réforme du droit du travail modifie en profondeur les règles du dialogue social et l’architecture des instances représentatives du personnel.
Accord de calendrier de la négociation collective pour les années 2017 et 2018 du 7 juin 2017
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Accord : Contrat d'Activité pour une Performance durable de Renault en France
Perspectives d'activité jusqu'en 2019
Accord du 20 avril 2016 relatif au vote électronique pour les élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d’Administration
Télécharger l'accord.
Protocole d’accord du 20 mai 2016 relatif aux élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d'Administration
Le présent protocole concerne l’organisation des élections des administrateurs représentant les salariés au Conseil d'Administration de Renault et est conclu selon les règles du code de commerce et du code électoral.