PREAMBULE
Le présent accord vise à définir les modalités dans lesquelles la participation est mise en place au sein de Renault Group.
Ce présent accord s’inscrit dans le cadre du Socle Social Commun visant à assurer une plus grande homogénéité des droits pour l’ensemble des Salariés du Groupe en France.
Dans la continuité de la politique globale de rémunération de Renault Group, et conformément à la volonté de mettre en place un dispositif permettant d’associer l'ensemble des Salariés aux bons résultats du Groupe en leur attribuant chaque année une partie des bénéfices, un accord de participation Groupe a donc été proposé.
Il est rappelé à l’ensemble du personnel que conformément aux articles L.3323-2 et L.3323-3 du code du travail prévoyant l’adossement systématique d’un accord de participation à un plan d’épargne salariale, un plan d’épargne de Groupe a été mis en place au sein de Renault Group en date du 27 juin 2003.
Les clauses figurant dans le présent accord sont issues des dispositions légales et réglementaires ainsi que des positions de l’administration à la date de signature de l’accord. Toute évolution légale ou réglementaire s’appliquera de plein droit au présent accord.
Téléchargez ICI l'accord en entier.