ACCORDS

Accord d’intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019 du 10 mars 2017 et ses avenants.

Du 10/03/2017

Accord interressement pour 2017/2018/2019

L’accord CAP 2020 définit les leviers d’une politique sociale efficace et motivante et à ce titre, Renault s’est notamment engagé à proposer des dispositifs de reconnaissance valorisant la performance individuelle et collective.

Pour associer le personnel aux fruits des résultats de l’entreprise et reconnaitre la performance collective, les organisations syndicales et la direction ont convenu de poursuivre la dynamique de rétribution définie dans le cadre de l’accord conclu le 17 février 2014 et qui a abouti à une forte progression de l’intéressement au titre de l’exercice 2016, tout en préservant la dimension solidaire.

Les parties conviennent également de reconduire l’intéressement complémentaire ou bonus d’’intéressement qui sera assis sur les enjeux stratégiques du Groupe.

Le dispositif prévu par le présent accord comporte donc d’une part un intéressement associant l’ensemble du personnel aux résultats financiers du groupe et d’autre part un intéressement reconnaissant les performances particulières des entreprises et établissements et tenant compte de leurs spécificités tout en permettant la mesure des résultats sur des critères comparables et adaptés du fait de l’existence d’indicateurs communs.

  1. Champ d’application
  2. Objet
  3. Durée
  4. Bénéficiaires
  5. Calcul de l’intéressement aux résultats financiers
  6. Calcul de l’intéressement aux performances locales
  7. Plafonnement global de l’intéressement
  8. Répartition de l’intéressement
  9. Modalités d’attribution de l’intéressement
  10. Calcul du montant total des droits individuels
  11. Plafonnement individuel
  12. Versement de l’intéressement
  13. Information
  14. Conditions de suivi de l’accord
  15. Validité de l’accord
  16. Règlement des différends
  17. Révision de l’accord
  18. Adhésion
  19. Dépôt de l’accord

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Avenant du 29 juin 2018 relatif à l'accord d'intéressement Renault du 10 mars 2017

Cet avenant a pour objet de définir l’ensemble des critères d’attributions d’un bonus d’intéressement assis sur la réalisation d’objectifs en lien avec les enjeux stratégiques du groupe Renault.

  1. Objet
  2. Durée
  3. Périmètre
  4. Bonus
  5. Modifications de l’accord du 10 mars 2017
  6. Dispositions administratives

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Avenant du 7 juin 2019 relatif à l’accord d’intéressement Renault du 10 mars 2017

Cet accord détermine le poids respectif des critères retenus et les niveaux d’objectifs affectés à chacun de ces critères, étant précisé qu’ils devront être en lien avec les objectifs déjà fixés et publiés ; le montant de ce bonus ; le calendrier de versement.

  1. Périmètre
  2. Bonus
  3. Dispositions administratives

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