ACCORDS

Accord sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail et son avenant

Du 16/04/1999

Accord sur l’emploi, l’organisation et la réduction du temps de travail du 16 avril 1999

Dans un contexte marqué par l’internationalisation et par une vive concurrence sur les marchés automobiles, Renault a décidé de s’engager, pour assurer sa compétitivité, dans une démarche négociée portant sur l’emploi, la formation, le temps de travail, en trouvant dans l’intérêt des salariés et de l’entreprise des organisations novatrices.

  1. Champ d’application
  2. Emploi
  3. Temps de travail
  4. Formation
  5. Dispositions spécifiques relatives aux ingénieurs et cadres
  6. Dispositions spécifiques relatives aux APR, Etam, Etam au forfait
  7. Mise en œuvre par les établissements
  8. Suivi de l’accord
  9. Clauses administratives et juridiques

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Avenant accord emploi organisation et la réduction du temps de travail du 18 février 2000

  1. Modalités d'utilisation du capital temps collectif
  2. Décompte du temps de travail en jours pour les ingénieurs et cadres
  3. Heures supplémentaires
  4. Contrepartie négociée en cas de port obligatoire de vêtements de travail
  5. Dispositions juridiques

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